Depuis le 24 février 2022, lorsque les États-Unis ont imposé les premières sanctions pour les actions militaires en Ukraine, l’outil des sanctions secondaires (qui sont imposées aux entreprises et aux citoyens de pays tiers) est devenu un élément essentiel du programme des sanctions contre la Russie.

Dés mars 2022, le ministère des Finances des États-Unis a inscrit sur la liste des sanctions SDN des sociétés britanniques (Photon PRO LLP, Major LLP0), espagnoles (Bridge SL) car accusées d’activités secrètes visant à assurer l’achat de technologies occidentales dans l’intérêt des autorités russes.

Selon le trésor américain, ces sociétés nominales, ainsi que la société singapourienne Alexsong Pte, maltaise Malberg, Maltarent, Djeco Group Holding, le groupe britannique Djeco LP et la société FRANÇAISE SCI Griber, étaient du reste contrôlées par des citoyens russes ou agissaient dans l’intérêt des autorités russes et étaient d’une manière ou d’une autre liées à des entités juridiques russes impliquées dans l’acquisition de produits ou technologies dits à double usage.

Selon les calculs du magazine économique russe RBK, l’OFAC, en collaboration avec le département d’état américain, a inclus dans la liste des sanctions 262 organisations et 64 individus de 58 juridictions étrangères.

Toutes ces personnes ont été ajoutées à la liste des sanctions en vertu du décret No 14024 signé par le président des États-Unis en avril 2021. Ce décret a créé une base juridique pour le blocage de la propriété pour «certaines actions nuisibles à l’étranger du gouvernement de la Fédération de Russie».

Après février 2022, presque toutes les sanctions imposées par Washington dans le cadre de l’opération militaire spéciale de la Russie en Ukraine ont été prises sur la base de ce décret. Un petit nombre d’organisations et de personnes étrangères ont été introduites dans le SDN (Specially Designated Nationals) en dehors des hostilités en Ukraine: en particulier, trois représentants du Mali pour avoir facilité les opérations de PMC Wagner dans ce pays africain et de l’échange de cryptomonnaies.

En général, les sanctions américaines contre les structures de pays tiers, adoptées par le décret n ° 14024, peuvent être classées dans les Catégories suivantes:

• Les sanctions contre les filiales étrangères des banques et sociétés russes (par exemple, les «filles ” européennes des banques d’état russes);
• Les sanctions contre les structures étrangères, à travers lesquelles les hommes d’affaires russes et leurs familles, selon les autorités américaines, possédaient des actifs, y compris des actifs étrangers;
• Les entreprises étrangères (peuvent être liées à la fois aux citoyens russes et aux étrangers), que les autorités américaines ont accusées de «fournir un soutien financier, matériel ou technologique» aux entreprises russes sous-syndiquées (ces sanctions peuvent être attribuées à des sanctions secondaires).
  
  Par exemple, le 24 février 2023, un an après le début de l’opération militaire spéciale, les États-Unis ont Ajouté à la liste SDN «plus de 30 personnes et entreprises étrangères liées aux tentatives de la Russie de contourner les sanctions existantes».
  
  Parmi eux, par exemple, l’homme d’affaires Suisse-Italien Walter Moretti et «un réseau de ses complices et de sociétés qui ont secrètement acheté des technologies et des équipements occidentaux sensibles pour les services de renseignement et l’armée russes», ont déclaré l’OFAC.
  
  En mai 2023, le ministère des Finances des États-Unis a par exemple également étendu les sanctions à deux sociétés indiennes et deux citoyens indiens pour la revente aux entreprises d’état russes de produits occidentaux sur les instructions de Moretti.

La plupart des sanctions imposées par Washington à des personnes de Chypre, les Émirats arabes Unis, la Suisse et la Turquie.

Ci dessous la liste des pays concernés.

Et le volume et ratio de personnes physiques / morales.
13 personnes physiques chypriotes et 11 personnes physiques suisses sont sous sanctions, 5 ouzbèkes et 3 français (cocorico 🙂

de sanctionsAu début de novembre 2023, les États-Unis ont inscrit sur la liste des sanctions près de 30 entreprises des Émirats arabes Unis, de la Turquie et de la Chine (y compris Hong Kong), indiquant que «les structures basées en Chine, en Turquie et aux Émirats arabes Unis continuent d’envoyer des produits à double usage hautement prioritaires en Russie».

La majeure partie des sanctions secondaires sont imposées sur la base du contournement des contrôles à l’exportation, principalement en ce qui concerne les livraisons à la Russie de l’électronique et des biens à double usage. Les sanctions secondaires sont elles dans la plupart des cas sont appliquées contre les petites entreprises qui ont plus d’appétit pour le risque.

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Sous sanctions, la banque russe VTB a lancé des transferts transfrontaliers avec émission d’espèces.

Cette fonctionnalité peut être utilisée par des bénéficiaires qui n’ont pas de compte dans une banque étrangère ou ont des problèmes avec son service.

Dans la première étape, il est possible de transférer de l’argent de cette manière dans 7 pays : en Azerbaïdjan, en Arménie, en Biélorussie, en Moldavie, en Mongolie, en Serbie et en Abkhazie.
D’ici la fin de l’année, la banque prévoit d’augmenter le nombre de pays partenaires à 20, a-t-il précisé.

Il est possible de faire la transaction dans l’application «VTB En ligne ” sur Android et dans la version Web, en spécifiant simplement :
– le nom du destinataire.
– le pays de réception des fonds.

Les transferts sont envoyés en roubles et payés en devises étrangères dans la banque locale. Le client (qui reçoit le virement) pourra retirer de l’argent dans les bureaux des partenaires, en indiquant le numéro de l’opération et en montrant son passeport. Il n’est pas nécessaire d’ouvrir un compte bancaire pour cela.

Le montant maximum d’un transfert est de 350 mille roubles, la limite mensuelle est de 500 mille roubles, la Commission est de 1,5% du montant du transfert (minimum 100 roubles).

VTB est pourtant depuis 2022 est sous les sanctions des États-Unis, de l’UE et du Royaume-Uni, ainsi que déconnecté du système de transmission de messages financiers SWIFT, qui est utilisé dans les transferts transfrontaliers. et ne peut donc effectuer de transactions en dollars, en euros et dans certaines autres devises.

Aujourd’hui, les clients de VTB peuvent également effectuer des transferts transfrontaliers par coordonnées bancaires, par numéro de carte ou par numéro de téléphone. Au cours des neuf mois de 2023, le nombre de transferts dans les monnaies des pays amis a dépassé 180 000, soit 3,7 fois plus que la même période de l’année Dernière.

Leur volume s’élevait à 23 milliards de roubles.dans la version Web de VTB, lors de la tentative de transfert dans un autre pays, 17 pays sont disponibles par le système de paiement rapide russe.

Les transferts avec émission d’argent sans ouvrir de compte bancaire sont effectués par les systèmes de transfert d’argent «Golden Crown», “unistream”, Contact, etc.

• Sberbank permet désormais les transferts avec paiement en espèces dans deux pays — l’Ouzbékistan et le Kirghizistan.

• Uralsib a elle mis en place une telle fonctionnalité en partenariat avec les systèmes de transfert d’argent, les transferts peuvent être envoyés à plus de dix pays.

• MTS-Bank développe cette direction depuis le début de l’année 2021, ses utilisateurs peuvent envoyer des transferts avec l’émission d’espèces dans les pays 16, parmi lesquels l’Azerbaïdjan, l’Arménie, Chypre, la Serbie, l’Ouzbékistan, le Tadjikistan et d’autres.

• Les clients de la banque Postale peuvent faire des transferts d’argent via “unistream”, qui peuvent être effectués à partir de la carte, et recevoir de l’argent dans les bureaux des partenaires.

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