Author Archives: Alexandre Latsa

About Alexandre Latsa

Frussien, père de famille, chef d’entreprise à Moscou, entrepreneur géopolitique et russophile positif. Co-auteur du livre “Putin’s new Russia” (en anglais et en russe) et auteur du livre “Mythes sur la Russie“, disponible lui uniquement en russe et un “Printemps RUSSE” disponible en Francais. Ce journal d’un Frussien traite de la Russie. Vous pouvez me contacter par email : alexandre.latsa@gmail.com, Ou me suivre sur Twitter https://twitter.com/Frussien Instagram https://www.instagram.com/frussien/ Telegram https://t.me/alexandrefrussien

Commentaires dissonants sur la nouvelle doctrine militaire Russe ..

Le 5 février 2010, le Président Medvedev a validé la nouvelle doctrine militaire Russe et la politique d’Etat en matière de dissuasion nucléaire à l’horizon 2020. Des 11 menaces définies par le document, 7 viennent de l’ouest et la première est toute désignée :  l’Amérique via son système de bouclier anti missile et l’extension à l’est de l’OTAN qu’elle pilote.
Toujours selon ce document : “le caractère et l’ampleur de l’emploi par la Russie de l’arme nucléaire en réponse à une agression dépend en premier lieu de l’efficacité des mesures politiques, diplomatiques, militaires et autres qui précèdent de recours à l’arme nucléaire”. En clair, Moscou se donne le droit si besoin de frappes nucléaires préventives si sa sécurité en tant qu’état est menacée.

Comme le souligne très bien Xavier Moreau : “Cette doctrine marque, en fait, la fin du rêve occidental russe. Il est difficile, aujourd’hui, de se représenter la naïveté avec laquelle la Russie a ouvert les bras à l’Occident, au début des années 90. Ce fut le cas dans les domaines économique, culturel, militaire et même dans celui de l’espionnage. Evgueni Primakov raconte dans ses mémoires* comment le nouveau chef des services secrets russes, pour faire preuve de bonne volonté, avait transmis les emplacements des micros-espions de l’ambassade américaine à Moscou. Les Etats-Unis avaient, de leur côté, offert des garanties sur la non extension de l’OTAN, et sur leurs intentions pacifiques. La suite est connue. Les vingt années qui suivent voient l’OTAN arriver aux frontières de la Russie, son allié serbe bombardé, et la population serbe de Krajina subir un nettoyage ethnique sans précédent depuis la deuxième guerre mondiale. Les minorités russes sont persécutées dans les pays baltes, tandis que dans le berceau même du premier état russe, à Kiev, le département d’état américain met en place un gouvernement hostile. La rupture définitive survient lorsque la Russie observe avec effarement les démocraties occidentales restées indifférentes aux bombardements à l’artillerie lourde de la capitale ossète et, notamment, à la destruction complète du quartier juif. Pour l’administration russe, il est désormais clair que la posture morale de l’Occident est une hypocrisie et un mensonge“.
Plus grave encore, la Russie constate que le “droit international” n’existe plus. Le document dit :

-La violation par un état des accords internationaux, et l’échec à ratifier et à mettre en œuvre les traités internationaux précédemment signés sur la limitation et la réduction des armes 

-Le recours à la force militaire dans les territoires des états riverains de la Russie en violation de la Charte des Nations Unies et aux autres normes du droit international
-L’escalade des conflits armés sur les territoires voisins de la Russie et des nations alliées
Serguei Lavrov le rappelait à la dernière conférence de Munich le 06 février 2010 :
Que le principe de l’indivisibilité de la sécurité au sein de l’OSCE ne fonctionne pas n’est pas long à prouver. Rappelons-nous le bombardement de la République fédérale de Yougoslavie en 1999, quand un groupe de pays de l’OSCE, lié par cette déclaration politique, a commis une agression contre un autre pays de l’OSCE, qui était également couvert par ce principe.” 

Tout le monde souvient aussi de la tragédie d’août 2008 en Transcaucasie, où un pays membre de l’OSCE qui est lié par divers engagements dans le domaine du non-usage de la force, a utilisé cette force, y compris contre les soldats de la paix d’un autre pays membre de l’OSCE, en violation non seulement de l’acte final d’Helsinki, mais également de l’accord concret de maintien de la paix consacré au conflit Géorgie-Ossétie du Sud, qui exclut l’utilisation de la force.”

Cette vision d’un OTAN agressif est fondée. Il est vrai que depuis 20 ans et l’effondrement de l’URSS, les États-Unis et l’OTAN ont militarisé l’Europe à un niveau sans précédent – subordonnant  en fait presque tout le continent sous un bloc militaire dominé par Washington. Des 44 nations en Europe et dans le Caucase (à l’exclusion des micro-états et du pseudo-état otanien du Kosovo ), seulement six – Belarus, Chypre, Malte, Moldavie, Russie et Serbie – ont échappé à la mobilisation de leurs citoyens par l’OTAN pour le déploiement sur le front de la guerre d’Afghanistan. De ces 44 pays, seulement deux – Chypre et Russie – ne sont pas membres de l’OTAN ou de son programme de transition de Partenariat pour la Paix, et Chypre est soumise à une pression intense pour se joindre à la seconde.
Le 4 février 2010, soit la veille du jour ou le président Russe validait cette nouvelle doctrine militaire, le Président roumain Traian Basescu annoncait qu’il avait satisfait à la demande de l’administration Obama de baser des missiles intercepteurs US dans sa nation, cinq semaines après la nouvelle que des missiles antibalistiques U.S. Patriot seraient stationnés dans une région de la Pologne à une demi heure de la frontière la plus occidentale de la Russie.

Le 10 février 2010 la presse locale Tchèque (PraguePost) a écrit que “la République Tchèque est en discussion avec l’administration Obama pour accueillir un centre de commandement pour le plan de défense antimissile modifié des États-Unis.”

Vladimir Voronin, Président jusqu’en septembre dernier de la Moldavie, limitrophe à la fois de la Roumanie et de l’Ukraine, a averti que les déploiements de missiles US sur et au large de la côte de la Roumanie “peuvent transformer la Moldavie voisine en une zone de front de première ligne” et que “la position de la Roumanie sur le bouclier antimissile U.S. et un soutien aussi ouvert de la part de la direction actuelle moldave pourraient avoir des conséquences désastreuses pour la sécurité dans la région.” Celui ci ajouta que “le déploiement d’ ABM  US en Roumanie est de ramener l’Europe à la «Guerre Froide» ” et qu’il “doute que les ABM US soient braqués contre les menaces de l’Iran.” 

Le 12 février 2010 le premier ministre bulgare Boiko Borisov a révélé que les États-Unis tiendront des pourparlers avec son gouvernement pour placer des composants potentiels de missiles intercepteurs liés potentiellement à la première frappe dans cette nation de la Mer Noire. Le chef de l’Etat bulgare a expliqué la raison de sa volonté de prendre cette mesure risquée: «mon opinion est que nous avons à faire preuve de solidarité. Lorsque l’on est membre de l’OTAN, il faut travailler pour la sécurité collective

Ce cordon sanitaire autour de la Russie est évidemment parfaitement facile à comprendre : il traduit l’obsession américaine de fortifier son implantation sur le continent Européen, de repousser au maximum la Russie à l’est et de poser un nouveau “mur”, non plus à Berlin, mais à Chisinau, puisque Kiev à choisi de s’émanciper du giron américano-orange.



Cette obsession Américaine à empêcher tout rapprochement continental, dont ils seraient de facto exclus, a créé une situation de tension et de retour à des blocs militaires, car si l’OTAN est un bloc militaire, comme l’affirme Xavier Moreau avec beaucoup de finesse : “la Russie, la Chine et les pays d’Asie Centrale opposent désormais l’Organisation de coopération de Shangaï. Cette structure politique et militaire, sera un levier incontournable dans les relations internationales, alors que le continent asiatique remplace peu à peu l’Occident dans son leadership mondial. La Russie est la pénétrante naturelle de l’Europe vers l’Asie. Elle est la jonction entre ces deux continents. 

En laissant les Etats-Unis construire un nouveau rideau de fer sur le continent européen, et en acceptant de diluer leur puissance au sein de l’Union Européenne, la France et l’Allemagne se privent d’une ouverture vers l’avenir. La réaction positive du ministre des Affaires étrangères allemand, Guido Westerwelle, au sujet du projet russe de sécurité collective mais également sa volonté de libérer l’Allemagne des armes nucléaires Américaines, ainsi que l’achat d’une frégate française par la Russie, laissent cependant entrevoir la possibilité d’un retournement politico-stratégique“.

Analyse dissonante des élections en Ukraine

Un peu moins de 900.000 voix voix séparent Viktor Ianoukovitch (48.95% et 12 480 053 voix), et Youlia Timoshenko (45.47% et 11 589 638 voix) mais c’est le premier qui a été élu président, au cours d’une élection, dont la transparence a été soulignée par tous les grands états et les principales instances internationales mais qui a surtout mis un terme au mythe de la « démocratie Orange ». Seule la ravissante Youlia (l’Evita Peron de la mer noire), malheureuse perdante, a quelque peu tardé à reconnaitre le choix de ce peuple qui l’avait pourtant généreusement soutenu en 2004, veillant dans le froid et la nuit sur la place centrale de Kiev. 
 
Orangisme, mauvaise gestion et dérives nationalistes
La gestion économique et politique des Orangistes n’a pas été brillante, aggravée il est vrai par la crise économique qui a très durement frappé le pays, comme le montre le graphique dessous sur l’évolution du PIB sur la période 2006-2009.  
 
Les brimades linguistiques à l’encontre de la minorité Russophone n’ont certainement pas contribué à favoriser leur implantation électorale à l’est du pays et le président sortant Viktor Iouchenko, héros de la démocratie et chouchou de l’Occident en 2004 (!), a réuni moins de 6% des suffrages et a choisi de décorer (entre les deux tours) la figure historique Ukrainienne de la collaboration nazie, Stepan Bandera, (dont les hommes ont tués plus de 100.000 Polonais pendant la seconde guerre mondiale). Il est d’ailleurs assez surprenant de n’avoir entendu aucun commentaire des démocraties Occidentales a propos de cette “émouvante cérémonie” de l’entre deux tours. Le premier ministre ayant alors affirmé que le président Ukrainien « crachait au visage de ses anciens sponsors». Logiquement, au second tour, les mouvements d’extrême droite Ukrainiens  ont appelé à soutenir le candidat Orange. 
 
Cet échec flagrant des Orangistes est à la fois électoral mais également financier, la crise ayant privé de crédits leurs principaux bailleurs de fonds, les stratèges des diverses ONGs qui pullulent dans les pays frontaliers de la Russie, Ukraine et Géorgie en tête. 
 
La victoire du candidat bleu n’est pas cependant une surprise totale pour tout commentateur initié, elle était même au contraire relativement prévisible. Un sondage de l’institut Ramsukov (pourtant affilié au parti du président défait) montre bien l’évolution forte des mentalités en Ukraine de 2005 (révolution Orange) à 2009 et le basculement “a l’est”. En 2009 un sondage durant l’été montrait que le gouvernement Orange d’Ukraine était le gouvernement avec le soutien populaire le plus faible au monde, 85% des Ukrainiens désapprouvant l’action de leur gouvernement. 
 
L’Ukraine plus unie qu’il n’y parait
Les élections de 2004 avaient dévoilées l’existence de deux Ukraines, la bleue (orientale, tournée vers la Russie) et l’orange (tournée vers l’Occident). Cette coupure n’est pas seulement politique et culturelle. Elle est aussi linguistique, les Ukrainiens « bleus » lorsqu’ils ne se considèrent pas comme Russes sont souvent Russophones voir parlent un dialecte local Ukraino-russe. Dans la partie Orange les populations sont Ukraïnophone (ou parlent un dialecte local Ukraino-polonais).
 
Les élections de 2010 ont quelque peu atténués cette coupure, comme le précise Jean Marie Chauvier, Ianoukovitch et son Parti remportent leurs plus grands succès dans les régions à majorité russophone de l’Est et du Sud : 90% à Donetsk (Donbass), 88% à Lugansk, 71% à Kharkov, 71% à Zaporojie, 73% à Odessa, 79% à Simféropol (Crimée), 84% à Sébastopol. Le leader « régionaliste » avait reçu l’appui du Parti Communiste et d’autres formations de gauche, en très net recul au premier tour.  Mais Ianoukovitch remporte également de substantiels succès dans l’Ouest ukraïnophone : 36% à Jitomir, 24% à Vinnitsa, 18% à Rovno, 41% en Transcarpatie…C’est seulement dans les régions de Galicie (Lvov, Ternopol, Ivano-Frankovsk), traditionnels bastions du nationalisme radical antirusse et antisémite, que ses scores sont les plus faibles : inférieurs à 10%. 
 
Une remarque symétrique s’impose pour les résultats de Ioulia Timochenko. Majoritaire à l’Ouest (de 85 à 88% dans les régions galiciennes, 81% à Lutsk, 76% à Rovno, 71% à Vinnitsa, mais seulement 51% en Transcarpatie), elle remporte également des succès remarquables à l’Est (29% à Dniepropetrovsk, 34% à Kherson, 22% à Kharkov). Les 29% à Dniepropetrovsk ne sont pas le fruit du hasard : Ioulia en est originaire, et le clan industriel de cette région est rival de celui de Donetsk que domine Ianoukovitch. Comme quoi, là non plus, le clivage « est-Ouest » ou « Russophones contre ukraïnophones ne joue pas. La ville de Kiev se partage entre 65% pour Ioulia et 25% pour Viktor Ianoukovitch, alors que cette capitale est très majoritairement russophone. Le leader de l’Est industriel et ouvrier n’y est pas reconnu par une bourgeoisie et une « classe moyenne » pourtant très attachée à la langue et à la culture russes. 
 
 
Enfin la percée du 3ième homme Sergueï Tiguipko montre bien que la lassitude des électeurs envers cette scission et l’intérêt que porte une grande partie d’entre eux à une éventuelle 3ième voie.
 
 
L’Ukraine nouvelle, pont entre l’est et l’ouest
Pourtant contrairement à ce que beaucoup de journalistes ou commentateurs ont affirmé, le résultat des élections en Ukraine ne traduit pourtant pas du tout un retour de l’Ukraine dans le giron Russe ou une quelconque résurgence impériale Russe qui serait un danger pour l’Ouest. Bien au contraire, la victoire bleue affirme la position de l’Ukraine comme nation périphérique de la Russie, sur la « route vers l’Europe » mais également comme « partenaire de nouveau fiable » pour la Russie. La position de Ianoukovitch de tendre la main à l’ouest et à l’est ne fait que confirmer la situation économique réelle du pays (afflux de capitaux Russes) mais également son besoin de capitaux Européens pour moderniser le pays et faire face au problèmes économiques aggravés depuis l’été 2008. A ce titre l’Ukraine de Ianoukovitch pourrait se retrouver dans la position d’un « pont » entre l’Europe et la Russie et non plus d’un fusible dirigé par Washington pour déstabiliser les relations Euro-Russes (guerre du gaz, conflits de pipelines etc.). La volonté du nouveau président de faire ses deux premiers voyages à Bruxelles et Moscou devrait rassurer les chancelleries Européennes mais également le Kremlin quand à la création du cartel énergétique Ukraino-Russe mais également du maintien de la flotte Russe en Crimée ou son opposition à ce que l’Ukraine rejoigne l’OTAN.  

Comme l’a précisé le président Ukrainien lors de son investiture : ” L’Ukraine poursuivra l’intégration avec l’Europe et les pays de l’ex-URSS en tant qu’Etat européen n’appartenant à aucun bloc … L’Ukraine sera un pont entre l’Est et l’Ouest, une partie intégrante de l’Europe et de l’ex-URSS en même temps, l’Ukraine se dotera d’une politique extérieure qui nous permettra d’obtenir un résultat maximum du développement des relations paritaires et mutuellement avantageuses avec la Russie, l’UE, les Etats-Unis et autres pays qui influencent le cours des événements dans le monde“. (source de l’extrait).
L’élection de Ianoukovitch semble donc ancrer l’Ukraine entre Bruxelles et Moscou, mais l’éloigner de Washington et cette ligne « globale » semble être souhaitée par le peuple Ukrainien, au début de l’année, un sondage du Kiev post montrait que 60% des Ukrainiens souhaitaient l’intégration à l’UE, 57% sont contre l’intégration à l’OTAN et seuls 7% voient la Russie comme un état hostile, 22% souhaiteraient un état unique Russie-Ukraine (Source : Johnson Russia List 2010 issue 34 number 2).
 
Ianoukovitch, un « poutine ukrainien » pour la presse Occidentale ?
 
Il est symptomatique de voir à quel point la presse anglo-saxonne a critiqué les résultats de l’élection, l’égérie Kremlinophobe du Moscow Times, Youlia Latynina allant même jusqu’à expliquer le résultat des élections comme logique, les électeurs pauvres étant tentés par des votes Poujadistes (« letting poor people vote is dangerous »). Pas de chance pour elle, la carte électorale montre bien que c’est la partie la plus riche d’Ukraine, la plus industrielle qui est majoritairement « bleue » et pro Russe. 
 
 
 
Autre critique plutôt surprenante du résultat des élections, l’oligarque en exil Boris Berëzovski qui s’est fendu d’un commentaire des plus insultants (Uk / Ru), après avoir affirmé qu’il avait soutenu et financé la révolution orange.  

L’Ukraine au cœur de l’Eurasie.  

Le 1er janvier 2012 entrera en vigueur l’Espace économique commun Russie-Biélorussie-Kazakhstan impliquant la liberté de circulation des capitaux et des travailleurs. L’Ukraine est fortement invitée à s’y joindre ou, du moins, à s’en rapprocher. Les Russes insistent sur « l’intérêt pour l’Europe » d’encourager la formation de ce nouveau « marché commun » opérant une sorte de trait d’union entre les parties orientales (principalement la Chine) et occidentale (Union Européenne) de l’Eurasie.   

On peut se poser la question de savoir si le futur du continent ne se dessine pas également via la création de ces deux «zones», celle Occidentale de Bruxelles et celle Eurasiatique de Moscou. Une scission entre ces deux Europes, l’Occidentale, et l’Orientale reprenant la délimitation territoriale telle que le définit le projet de sécurité Européenne proposé par la Russie qui définit dans son point 10 la zone de Vancouver à Vladivostok comme séparée en deux, avec une partie qualifiée d’Euro-Atlantique et l’autre partie qualifiée d’Eurasiatique. 
 
Pour l’heure comme le souligne l’expert Michael Averko, la tentative d’installer le nouveau mur entre les Europes à Kiev a échoué. L’impatience de l’OTAN et son extension à l’est forcenée, ou ses différentes actions militaires anti Serbes ont finalement contribué à involontairement et indirectement améliorer l’image de la Russie.

La crise, de 2006 à 2010

Publication d’un recueil de textes de Dmitry ORLOV sur la fameuse crise économique mondiale, des articles de 2006, 2008 et 2009. Je vous incite à les lire, il ne faudra pas dire que nous n’avions pas été prévenus …

L’Union Soviétique (URSS) s’est effondrée il y a environ dix-sept ans. Les États-Unis (ÉU) s’effondreront (économiquement ou politiquement) à un certain point

Les 5 stades de l’effondrement (11/2008)
Stade 1 : L’effondrement financier
Stade 2 : L’effondrement commercial
Stade 3 : L’effondrement politique
Stade 4 : L’effondrement social
Stade 5 : L’effondrement culturel

Chez Taddéi : la Russie 10 ans après ..

Chers lecteurs : vous pouvez envoyer vos messages de soutien et remerciement à messieurs Sapir, Todd et Kalika pour leur brillantes interventions chez Taddéi.
Un malus aux autres intervenants dont la mauvaise foi (par Poutinophobie primaire) les éloignent de toute analyse objective …
Le lien de l’émission est ici

7 ans déjà

Beaucoup de travail et de nombreux articles sur commandes font que le blog est provisoirement peu alimenté … Ne vous inquiétez pas chers lecteurs, cela n’est que provisoire.

Le 14 février c’était l’anniversaire de ce discours qui même si il n’a pas de lien direct avec la Russie mérite d’être de nouveau écouté.
Que mes lecteurs comprennent bien, ces 15 minutes 36 de discours ont fait de Dominique de Villepin l’homme à abattre pour la nébuleuse Atlantiste.

Dominique de Villepin à l’ONU – 14 février 2003
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Chroniques de la vieille Europe : cap Russie !

Votre serviteur a été interviewé en direct sur le journal de la nuit ce 09 février, notamment sur l’année croisée et les élections en Ukraine …

Le “Libre journal de la nuit de la vieille Europe” est une émission diffusée toutes les 4 semaines, le mardi de 21h30 à 23h00 sur Radio Courtoise.
Présentation : Patrick Péhèle (journaliste), Philippe Christèle (consultant international), Xavier van Lierde (journaliste), Lucien Valdes (journaliste), Grégoire Gambier (journaliste), Olivier Lebrun (spécialiste sur la Défense).
Dans chaque émission les chroniqueurs commentent l’actualité géopolitique, européenne et culturelle. Un invité est reçu autour d’un thème consacré à l’actualité ‘européenne (géopolitique, diplomatie, économie, littérature, cinéma…).
Les interventions sont écoutables sur le site “chroniques de la vieille Europe“.
La Russie a déjà été traitée avec de prestigieux intervenants notamment :

– Andréï Gratchevjournaliste, écrivain, ancien porte-parole de Mikhaïl Gorbatchev.
Georges Nivat, professeur de littérature russe à l’Université de Genève et à l’Université européenne de Saint-Pétersbourg sur la Russie et la politique de Vladimir Poutine.
– Jean Robert Raviot sur son dernier livre “Démocratie à la russe, pouvoir et contre-pouvoir en Russie” au édition Ellipses.
Alexandre Douguine sur sa conception géopolitique d’Eurasisme.

Balkans Infos et la Russie

La revue Balkans-Infos a eu la bonne idée de faire un numéro sur la Russie le mois dernier, en l’honneur de l’année croisée Franco-Russe.

J’ai l’honneur que mes “25 mythes” aient été repris a côté d’un texte de Natalia Narotchniskaia.

J’incite une nouvelle fois mes lecteurs à s’abonner à cette revue de très bonne qualité dont j’avais interviewé le fondateur Louis Dalmas sur ce blog en avril 2009.

Russie : ce qui va changer en 2010

Russia Beyond the Headlines publie un article très intéressant intitulé : Ce qui va changer en 2010 !

Au premier janvier 2010 :

* La Russie a entamé la valorisation des retraites, c’est-à-dire la révision du montant des allocations de retraite pour les personnes ayant commencé à travailler avant 2002. Globalement, le montant des retraites augmentera de 10%, plus 1% pour chaque année travaillée jusqu’en 1991. Les personnes handicapées toucheront des pensions de travail qui dépendront de groupes d’invalidité, sans prise en compte de leur capacité ou non à travailler.


* Les familles pourront commencer à utiliser l’argent du « capital maternel », prime distribuée à la naissance du deuxième enfant et des suivants. Il y a tout juste trois ans que le soutien aux familles avec enfants a été mis en place. Actuellement, le montant de ce capital est de 343 400 roubles (environ 8 100 euros).
* Les médicaments vitaux et essentiels, rassemblés sur une liste, verront leurs prix régulés. Ces prix seront dorénavant fixes et les régions devront se conformer aux restrictions concernant les autorisations de majoration de prix.
* Les tarifs des monopoles naturels sont en augmentation en ce début d’année. En effet, le coût de l’électricité a augmenté de 10% pour les particuliers et de 7,6% pour les industries. Les entreprises ont vu le prix de gaz augmenter de 15%, contre 5% pour les particuliers. De plus, le prix du gaz pour les particuliers sera majoré de 15% au premier avril 2010.
* La contribution sociale généralisée a été annulée. A sa place, les employeurs paieront 20% sur les salaires de leurs employés au Fonds de pension, 3,1% à l’Assurance Maladie et 2,9% à la Sécurité sociale. Le taux cumulé de ces cotisations restera dans les limites de la contribution sociale généralisée, soit 26%.
* Une Cour d’assises a été établie en Tchétchénie, la seule région de Russie qui n’en était toujours pas dotée fin 2009. Malgré l’établissement de jurys d’assises sur l’ensemble du territoire national (l’absence de Cour d’assises en Tchétchénie avait constitué l’une des raisons justifiant la mise en place du moratoire sur la peine capitale) et la possibilité formelle de condamner à la peine de mort, la Cour constitutionnelle de Russie a prolongé le moratoire sur la peine capitale.
* Neuf importants producteurs russes de boissons gazeuses, de chips et de confiseries se sont engagés à limiter la publicité pour les produits alimentaires et les boissons à destination des enfants de moins de 12 ans. L’interdiction a été appliquée à la publicité pour les produits alimentaires ne répondant pas aux normes définissant une alimentation saine, établies par le ministère de la Santé et du Développement social, et les normes sur l’alimentation infantile en Russie.
* Les musées, les archives et les bibliothèques nationaux et municipaux seront désormais exonérés de TVA dans les cas d’importation depuis l’étranger de biens culturels, quelle que soit leur nature, autrement dit, les achats et les dons privés de mécènes étrangers ne seront pas sujets à la TVA.
* L’obligation relative au montant minimal du capital des banques, qui s’élève à 90 000 000 de roubles (plus de 2 millions d’euros), a été mise en place. Selon les prévisions de la Banque de Russie, 80% des petites banques devraient conserver leur licence.
* Les licences de construction, de conception de projets et d’études d’ingénierie sont supprimées. L’activité des entreprises de bâtiment et d’ingénierie sera contrôlée par les organismes autorégulés.
* Les modifications portées aux Codes Fiscal, Pénal et Code de Procédure pénale de Russie, ainsi qu’à la loi “Police” sont entrées en vigueur. Dès à présent, une personne jugée pour la première fois pour le non-paiement de ses impôts sera affranchie de responsabilité pénale si elle s’acquitte de la totalité de la somme due, des pénalités de retard et des amendes. De plus, l’auteur présumé d’une fraude fiscale ou l’accusé ne pourra pas être placé en garde à vue.
* Le tarif douanier commun de l’Union douanière Russie-Biélorussie-Kazakhstan est effectif depuis début 2010. Cela a entraîné un changement de taxes douanières pour environ 18% des types de produits. Qui plus est, au premier juillet 2010, on prévoit l’entrée en vigueur du Code des douanes.
* Parmi les nouveautés de 2010, on note également la nouvelle loi permettant aux particuliers et aux entreprises d’accéder librement aux informations relatives aux activités des autorités nationales et locales.
* Le prix minimal d’une bouteille de vodka de 0,5 l s’élève depuis le début de l’année à 89 roubles. La vodka vendue à un prix inférieur est désormais étiquetée comme contrefaçon. Pour les bouteilles de volume différent, le prix minimal est calculé au prorata du volume.
* Le 10 janvier 2010, un nouveau type de peine a été établi en Russie, la liberté limitée. La détention à domicile sur décision du tribunal entend que le condamné n’a pas le droit de changer librement de domicile, de lieu de travail ou d’études, ou par exemple de se rendre dans certains endroits. Cette peine peut s’appliquer pour un délai de deux mois à quatre ans pour les délits mineurs, et de six mois à deux ans pour des délits majeurs (comme peine supplémentaire).
* En outre, le premier février entrera en vigueur la loi sur le commerce. Le gouvernement pourra fixer les prix maximaux pour certains types de produits alimentaires essentiels, pour une période maximale de 90 jours.
* Le premier mars le délai de privatisation gratuite du logement doit prendre fin (la possibilité d’une prolongation de ce délai sera débattue à la Douma) et le 8 mars, l’application de la prime à la casse sera mise en place pour les voitures des constructeurs nationaux et étrangers, âgées de plus de dix ans.
* A partir du 26 juin, tous les paquets de cigarettes et autres produits de tabac porteront l’inscription “Fumer tue”, qui occupera au minimum un tiers de la partie frontale du paquet.
* A compter du premier juillet, toutes les décisions de justice seront publiées sur internet.